Polynésie 2012
Sujet
Donnez la définition de chacune des notions suivantes : (4 points)
- Responsabilité civile et pénale ;
- Obligation de moyens.
Vous appliquerez ces trois notions au cas du MF2 encadrant son stagiaire pédagogique.
Archives des catégories : Règlementation
Clubs et structures
Polynésie 2012
Sujet
Citez les obligations d’affichage obligatoires aux établissements d’APS pratiquant la plongée en scaphandre (2 points)
- Affichage relatif au Code du Sport
- Affichage relatif au Code du Travail si la structure emploie du personnel salarié.
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La fédération
Polynésie 2012
Sujet
La FFESSM (3 points)
- Signification de l’acronyme (l’erreur ou la non réponse est notée négativement)
- Élection du Comité Directeur National et du Président de la FFESSM
- Composition de l’Assemblée Générale et principe de représentation des clubs et SCA (méthodes de calcul pour les représentations des clubs et pour les SCA aux élections)
La CTR (3 points)
- Quelle est sa composition. Comment le Président est-il élu ?
- Quelles sont ses missions ?
- Quel lien existe-t-il entre la CTR et le Comité Régional ?
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Code du sport
Polynésie 2012
Sujet
Conditions d’évolution en milieu naturel à l’air selon le code du sport (4 points)
- En enseignement et en exploration.
- Vous pouvez répondre à cette question sous la forme d’un tableau.
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Prérogatives
Polynésie 2012
Sujet
Prérogatives d’un MF2 (3 points)
- Quelles sont les prérogatives du MF2 ?
- Quelles sont les obligations administratives d’un MF2 encadrant un stagiaire pédagogique MF1 en situation ?
Vous souhaitez organiser une formation et examen d’initiateur au sein de votre club (3 points)
- Comment devez-vous procéder pour organiser cette formation avec un examen final sous la forme d’un stage bloqué ?
- Quelle est la composition minimale du jury de l’examen ?
- Quelles sont les démarches à suivre pour qu’un MF1 devienne tuteur de stage initiateur ?